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L'annuaire de la maison à Chartres Maison à ChartresSponsors Maison ChartresAutres sites pour cette categorie Agence europeenne pour la sante et la securite au travail
Rubriques belges d'un reseau d'informations europeennes en prevention en matiere de securite et sante sur le lieu de travail.
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Bureau Benelux des Marques
Instance officielle chargee de l'enregistrement des marques dans le Benelux. Service public qui veille a l'application de la Loi, gere le registre officiel et informe toute personne interessee.
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Centre belge d'arbitrage et de mediation (CEPANI)
Presentation du centre et de ses activites.
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Conges et preavis
Informations pratiques sur la rupture du contrat de travail et la fixation de la duree d'un preavis.
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Conseil d'Etat
Presentation du Conseil d'Etat belge et de son activite. Jurisprudence en ligne.
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Droit et Nouvelles Technologies
Association fournissant des actualites, des liens commentes, des dossiers et des forums.
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Espace citoyen
Conjugue la democratie au present, au passe et au futur. La justice en questions-reponses. Dossiers vulgarises pour comprendre l'Europe et la Belgique.
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Espacenet
Base de donnees et moteur de recherche de patentes et brevets en Belgique et en Europe.
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Idefisc
Association a but scientifique diffusant les derniers renseignements sur le droit fiscal belge.
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Jura
Banque de donnees juridiques en ligne. Legislation et jurisprudence par discipline du Droit. Contenu payant.
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Update: 14-May-2008 - 14:58:37 |
